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Chronologie générale

Courrier postal - Proposition de solution compromis amiable à Mme F.

Chère Mme F,

   Suite à notre rencontre ce mardi 28 avec votre fille, votre gendre et Mme Delabre, je tiens à vous préciser par écrit ma proposition pour solutionner une question de cave & propriété apparue au début des travaux de restauration du 1&1bis. En explorant les fondations, une cave a été ouverte, dont l'existence m'avait été cachée par l'agence immobilière qui effectua la vente de la propriété et qui est aussi notre voisin.
   Ces caves ont donc été introduites à ma connaissance, chargées d'un caractère occulte. J'ai interrogé des hommes de loi qui m'ont expliqué qu'au principe mon acquisition du terrain comprenait le dessus et le dessous. Ils m'ont aussi expliqué qu'un droit d'usage trentenaire pouvait dans certains cas faire exception; mais je ne sais pas si les conditions de ce droit d'usage sont actuellement remplies. Lors de notre réunion, personne n'a voulu me dire, s'il y avait des titres de propriété, ou si l'initialisation de ce droit trentenaire avait été indiquée.

   Lors de cette rencontre vous m'avez proposé votre proposition amiable : vous demandez que je rebouche et répare le trou actuel, que je coule une dalle solide et que je vous laisse ces caves - dont personne ne veut me dire ni la taille ni les emplacements. Voici la mienne :
   Considérant qu'il est possible ou probable que ces caves, en droit, m'appartiennent, je vous propose d'organiser que vous en ayez jouissance durant tout le temps que soyez propriétaire de votre maison et que, au moment d'un changement de propriétaire, soit par vente soit par héritage, ces locaux soient réintégré à ma maison.
   Pour que cette proposition soit sensée, elle concerne évidemment ce qui est sous mon terrain ; pour cette raison - et pour des raisons simples, salubres, d'assurance, d'architecture etc.. - il importe que je connaisse les plans du sous-sol de mon terrain. Pour cela j'ai demandé l'aide d'un avocat qui pourra me dire de quelle manière je puis obtenir ces renseignements.

   Pour le moment, les travaux sont interrompus. Il serait imprudent d'engager des travaux et modification sur un terrain dont le sous-sol est incertain. Une résolution amiable permettrait de les reprendre en quelques semaines. Autrement cela prendra peut-être des années ; mais à partir du moment où il y a un possible droit et règles on ne saurait passer outre.

PS : je contacte parallèlement Mme Delabre que vous avez voulu joindre à notre rencontre. J'essaierai aussi par écrit de savoir ce qu'elle veut dire - car je ne l'ai entendu jusqu'à présent que clamer de façon assourdissante que la cour lui appartient ; ce dont je n'ai jamais douté, et dont la propriété ne m'a jamais semblé poser de problème. Du coup l'ambiance est devenue un peu surréaliste ; je vais chercher à savoir si l'architecte Mr Vallat a commis une faute quelque part qui lui serait en quoique ce soit préjudiciable puisqu'elle prétend qu'il a commis des faux en écriture.