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Chronologie générale

 

C'Huit du discours du Neuf

Note de l'éditeur :
les Temps passent du huit au neuf - selon certaines traditions à l'origine de notre industrie.
Le neuf n'expose pas d'écho - il ne présente pas d'obstacle ; pourtant la journaliste commence ainsi :

 

   Bonjour ; vous n'avez rien fait depuis que mon collègue est passé. Vous teniez un beau discours sur la santé, mais il semble immobile. Ce n'est pas la vie !

   L'immobile ne dépareille pas à l'immobilier.

   Ce n'est pas drôle ! il faudrait tout de même que les choses changent..

   Je suis d'accord, c'est pour cela que je vous reçois après votre collègue. La psychanalyse ne dépend pas seulement de l'histoire. Elle dépend aussi du contexte et c'est pour cela qu'elle peut prendre longtemps. Le contexte est comme le moi qui est son reflet ; il est principalement organisé pour ne pas changer. C'est une mémoire rudimentaire. C'est pour cela que l'on écrit un Code, relativement stable - pour palier à son immobilisme primitif. Avec un Code, les choses peuvent changer ; elles ont un centre de référence à partir duquel elles peuvent évoluer. Sinon, sans la lettre du code, il n'y a qu'une chose à faire pour garder la mémoire : l'immobilisme.

   Vous faites allusion au Code Civil ? Vous voulez dire que le Code Civil permet aux sociétés de progresser ?

   Oui, c'est cela. On observe néanmoins une résistance. Contre la loi le contexte n'est pas seulement inerte ; il tend à favoriser, pérenniser son régime primitif et, faute d'économie, il s'exerce à ignorer ou à inhiber l'exercice du Code. On voit cela en biologie aussi, certainement. les solutions de vieillissement, ou au contraire, de cellules qui restent toujours anar..

   Là je vous interromps..

   Oui, je vois,

   Nous ne parlons pas de biologie. Nous parlons d'un cabinet médical qui n'avance pas - ça n'a rien à voir avec la biologie

   Admettons,

   Sans parler de génétique votre histoire du Code Civil qui fait avancer les choses est intéressante

   Oui, vous avez remarqué. Ce cabinet médical examine donc une situation où, du Code Civil, on se moque. Ou plutôt, on le détourne en l'invoquant. Cela s'appelle se moquer. On observe cela dans la formation des névroses. En voici un exemple : je suis un policier d'une société dictatoriale ; au nom de la loi je vous arrête - mais en fait la loi n'est qu'un prétexte ; je vous emprisonne et vous fait subir toutes sortes de choses contraire à la loi. Pourtant je vous ai arrêté au nom de la loi, mais je m'en moque. Dans le cas de notre cas - on peut dire dans notre cas cas, selon la logique de la pulsion du moment présent - c'est comme cela que ça s'est passé. Une personne a fait acquisition d'un bien qui lui donne l'occasion de jouir d'un bien voisin - elle comprend que bien que la loi ne lui permet de le réclamer, elle va bénéficier de son détournement.

   ..car si le spolié se plaint, le contexte fait que la loi en fera une victime.. Vous voyez, je vous suis..

   Oui, c'est dans la logique de ce coup-monté au mieux sournois. La belette se tait et se taire y étant, les gémissements du lapin vont troubler l'ordre qui dira au lapin d'aller se terrer ailleurs ; du coup la belette qui n'aura rien mis en jeu gagnera la preuve qu'elle est propriétaire. Un peu comme dans notre exemple du policier qui commence par étouffer sa capture, et trouve dans l'occasion de sa révolte l'opportunité d'un geste ou d'une menace lui permettant de déclarer un outrage. Du coup il obtient la raison de priver l'autre de liberté. C'est une phénoménologie simple, très courante mais pathogène et pathologique.

   J'ai en effet consulté le précédent interview réalisé par mon collègue. Vous avez fait acquisition d'un terrain de manière tout à fait légale. Le Code Civil vous donne droit en toutes les parties que vous réclamez. Mais votre voisinage le squatte à aucun titre légalement et probablement de manière calculée. Vous réclamez l'application de vos droit et il y a lieu de craindre qu'on vous le reprochera.

   Non, ce n'est pas à craindre. Reprocher l'expression du Code n'est que l'expression d'un malaise qui appelle l'exercice du Code. C'est pour cette raison que j'avance en précisant les choses ; c'est à dire en prenant au sérieux le Code. Je ne m'en moque pas, je cherche à suivre où il mène, en ayant exclu au principe de la thérapeutique qu'il menât à la première facilité de se faire ignorer. C'est pourquoi j'ai demandé des précisions à l'homme de l'art, professionnel du droit, et qu'il juge ma lecture d'un Code à la lettre.

Il lui communique un feuillet copie d'une lettre à son avocat - elle en prend connaissance
Bien que notant le déroulement logique qui, partant du code négligé aboutit à la structure de l'hallucination (de cars de touristes dans des caves),
elle ne relève pas l'occasion que cette structure fournit à doublement annuler la victime. Il s'agit d'un psychiatre et elle n'en parle pas.

   Vous voulez emprunter le terrain de la dame qui vole votre souterrain !! Ils vont se moquer de vous.. et vous n'êtes pas un Code ! 

   En effet, un Code enfoui dans une masse cytoplasmisque...  c'est de la chair pour les cuisines ; je comprend bien.

   Chaque province a ses spécialités en matière culinaires. Il est possible que vous voulez faire appliquer la loi là où on s'accommode d'autres sauces ! 

   C'est vous qui parlez par métaphore. C'est sans raison ni motif ici. Le provincialisme est de la nature de ce qui s'oppose à l'Europe, voire à la mondialisation ; mais il ne s'agit pas d'un domaine de cette taille dans cette affaire. Quoique je vous l'accorde il y a longtemps que le droit culturel se méfie de la capitale. Mais il nous faudrait encore ajouter cela à l'analyse de la névrose. Espérons que nous l'éviterons. J'attends pour le moment la réponse à ma question sur ce que la loi exerce contre les enclavements - le courrier est parti.

   Je vous remercie ; je vois que vous vous occupez bien de l'affaire.

   Votre jugement m'étonne, je pensais que le journalisme resterait neutre.

   Non, non, je n'ai pas dit que vous vous occupiez bien de l'affaire, j'ai dit que vous vous occupiez bien de l'affaire. C'est un constat, pas une appréciation.

   Ah, je comprends. Oui, c'est bien ça..   et je vous en remercie.

 

 

  

 

 

 

 

D  O  C  U  M

 

 

lettre représentante de Mme ma voisine

Paris, le 19 avril 2006
Monsieur ,
   Je prends contact avec vous en ma qualité d'assureur protection juridique de
Madame Gisèle FEITH, et ce, dans le cadre du litige vous opposant.
   Cette dernière m'informe que vous avez entrepris des travaux sur votre propriété,
entraînant, le 9 janvier dernier, l'éboulement partiel de la voûte d'une des deux
caves de mon assurée.
   Depuis ce jour, vous revendiquez la propriété de ces caves.
   Or, il ressort des éléments en ma possession que seule Madame FEITH est
propriétaire de ces caves, bien que ces dernières se situent en sous sol de votre
propriété.
   En effet, et selon le Code Civil, le droit de propriété peut être prouvé par tous
moyens.
   En l'absence de titre de propriété, les articles 2219 et 2262 du Code Civil prévoient
que toute personne qui n'est pas juridiquement propriétaire d'un bien immobilier en
acquiert la propriété si elle apporte la preuve qu'elle s'est comportée comme
propriétaire pendant trente ans.
   Aux vues de votre titre de propriété et de celui de mon assurée, il apparaît que ni
l'un, ni l'autre ne pouvez établir à qui appartiennent les caves litigieuses.
   Toutefois, mon assurée s'est servie des dites caves, et s'est comportée en tant que
propriétaire depuis 1988, date à laquelle elle s'est portée acquéreur de son
immeuble.
   En outre, et avant que mon assurée n'acquière cet immeuble, ses ayants droit, à
savoir ses vendeurs, en usaient également depuis 1944, comme le prouve divers
attestations.
   Or, l'article 712 du Code Civil dispose que « la propriété s'acquiert aussi par
accession ou incorporation ou par prescription » .
   Dès lors, Madame FEITH est devenue propriétaires des caves du fait de l'usucapion,
ce qui signifie que cette dernière a acquis ces caves par le fait de la prescription
trentenaire.
   Ainsi, Madame FEITH est bien propriétaire des deux caves situées en sous sol de
votre propriété, dont l'accès n'est possible que depuis le rez-de-chaussée de
l'immeuble de mon assurée.
   De ce fait, si les travaux ou les sondages que vous entreprenez occasionnent des
dommages aux caves de Madame FEITH, vous serez tenu responsable, et devrez
réparer les dommages, conformément aux articles 1382 et suivant du Code Civil.
   Dans l'attente de vous lire,
   Je vous prie d'agréer, Monsieur, l'expression de mes salutations distinguées.

 

De DWT à G.Feith   AR/mercredi 6 septembre 2006

Dr William Théaux

06 80 22 92 61

 

04 71 04 13 98

2bis, Fg Saint Jean,

43000 Le Puy-en-Velay

wtheaux@club-internet.fr

http://www.william-theaux.net

 

 

 

à :  Mme Feith,
9 rue Crozatier
43000 Aiguilhe

 mercredi 6 septembre 2006

 

 

Madame,

   Une législation est faite pour protéger l'acquéreur d'un bien, et garantir qu'il ne trouvera pas, au moment où il en prend de possession, une personne qui en réclame la jouissance. Je suis surpris par la situation que je rencontre. J'ai fait l'achat tout à fait régulier d'une propriété 1&1 bis impasse des vignerons et je suis arrêté dans sa construction par votre réclamation de jouir de son sous-sol.

   Cette situation est celle d'un squat puisque rien ne vous autorise à rester en permanence en mes lieux.
   L'opinion de votre avocate (19/04/2006) n'est pas juste puisque vous n'avez pas occupé les lieux de manière normale - vous les avez occupé de manière cachée. L'agent immobilier Gittenay attestant qu'il n'avait aucune connaissance des caves en fournit la preuve. Or qu'un usage (d'un domaine) soit public est essentiel à signifier qu'on s'en comporte comme propriétaire ; la qualité ‘publique’ est d'ailleurs stipulée par le Code Civil, et nécessaire à la justification trentenaire. Sinon il suffirait de creuser un trou en cachette pendant trente ans chez son voisin pour s'en déclarer propriétaire. Ni le cadastre, ni la Mairie, ni même votre plus proche voisin n'en étaient informés !

   Au sujet de ce voisin, l'agent Gittenay m'a présenté le bien à la vente. Au mieux, il fait étalage d'une époustouflante incompétence et d'un certain mépris de sa clientèle. Il est quasiment né dans le village, il sait et chante qu'il y a des caves partout, et il ne lui vient pas l'idée de vous interroger durant les nombreux mois où il a en charge cette vente ! C’est ainsi, pour palier à des indigences pareilles, que la loi stipule que vous deviez prendre soin de déclarer publiquement votre usage, avant de le réclamer.

   C'est pour cette raison qu'il est questionnable que vous ayez informé de ces caves le notaire qui fit l'acte de vente et de votre propriété en 1988. Si vous ne lui en avez pas parlé, vous déniez la prescription trentenaire. Si vous lui en avez parlé, il est certain qu'il vous a averti d'une nécessité de déclarer publiquement votre usage. Si dans ce second cas vous ne l'avez néanmoins pas fait, c'est qu'en toute connaissance, vous projetiez que le prochain acquéreur du 1&1bis fut trompé et que vous vous imposeriez par une stratégie de squat, afin d' acquérir en dépit de la loi un bien par conséquent volé.

   Votre stratégie présente de surcroît le défaut de me nuire à double titre : d'abord en m'ayant trompé, deuxièmement en empêchant que je procède à mes travaux de reconstruction sur un sol incertain. Je pense donc que nous nous engageons dans une procédure pénale.
   Je vais interroger mon avocat en ce sens - et vous presse de considérer une autre attitude que la vôtre actuellement.

 

William Théaux

 

PS :   Je saisis l'occasion pour contredire le second argument de votre avocate arguant d'ouvertures seules disposées vers vous. Le fait que le début de mes travaux ait précisément ouvert une cave est une preuve, on ne peut plus manifeste du contraire. Il est évident que j'accède à ces caves de mon côté !

 

 

L'information que je transmets à mon avocat-conseil le 19 septembre 2006

 

 

Cher Maître,

   Toujours dans le mouvement qui nécessite sa préparation, de passer l'affaire des caves de l'impasse des vignerons à la généalogie, je découvre une nouvelle option. Suivant la précédente j'aurais pu me plaindre d'un comportement d'obstruction de mon voisinage occupant ma propriété. Vous m'avez expliqué que c'était hors-sujet.

   J'ai fait appel à Me Barrière/Huissier qui a constaté les déclarations de Mr Gitenay qui déclare - je cite - avoir remis à Mme Feith une attestation affirmant qu'il n'avait eu aucune connaissance des caves tant avant qu'après la transaction. Vous vous souvenez que Mr Gitenay s'exclamait en disant qu'un agent immobilier ne pouvait avoir à charge de sonder les propriétés dont il négociait la vente. A vrai dire, il nous pressait de faire attention à l'obligation assignée à la prescription trentenaire de devoir être publique.

   Pourtant, un peu comme un médecin qui déconseillerai d'aller à l'hôpital, vous me signalez que le juge conclurait probablement en toute contradiction avec le Code Civil. J'ai chercher à m'expliquer un hypothétique dédain - mais je crois avoir trouvé une autre raison, forte et plus légaliste à m'interdire d'ouvrir de mon côté ces caves :

   Cette amputation de mes droits s'expliquerait par un soin - devoir de mémoire - à garder une architecture qui range les lieux dans la catégories de monuments, site, ou architectures historiques. Il s'agirait de caves archéologiques et monumentales. Sans aller jusqu'à Karnak ou le Machu Pichu, ce serait néanmoins des caves en quelque sorte sacrées.
   Mais si nous admettons ce motif de traiter le Code par dessus la jambe - cela toutefois n'ajoute aucune privilège côté Feith à réclamer d'en jouïr. Et toujours puisque Mme Feith n'a pas eu soucis de régler le statut, lors de son achat, de la présence de portes qui, manifestement ouvraient sur son domaine - si ces portes et l'architectures des caves obligent à les laisser intactes, n'est-il pas obligé de conclure que je sois en droit de réclamer un droit de passage pour accéder à ce qui m'appartient ? Sans aller jusqu'à obliger un accès touristique, n'est-ce pas moi qui devrait donc pouvoir passer par chez Feith qui, elle n'a pas droit d'enclaver et d'exclure un domaine qui n'est pas le sien.
   Tel est ce que je voudrais savoir d'abord ; et en attendant, j'ai tout de même fait part à Mme Feith de mon sentiment qu'elle a prémédité une situation qui me blesse - et qu'elle l'entretient ; je vous joins la lettre que j'ai adressée à Feith.

   Salutations distinguées,
   William Théaux

 

PS : je continue à publier cet examen http://www.william-theaux.net/restreint/1et1b/20060705165310_deuze-questionnement.htm (ID=toto ; pass = toto)

 

  

 

 

 

Sa Littérature.Grise

Cher Maître,

   Toujours dans le mouvement qui nécessite sa préparation, de passer l'affaire des caves de l'impasse des vignerons à la généalogie, je découvre une nouvelle option. Suivant la précédente j'aurais pu me plaindre d'un comportement d'obstruction de mon voisinage occupant ma propriété. Vous m'avez expliqué que c'était hors-sujet. Je dois donc examiner une autre optique qui semble par contre, être bien circonscrite aux termes du Code Civil et non Pénal.

   Effectivement, après que j'ai demandé à Me Barrière/Huissier de constater les déclarations que Mr Gitenay a produit devant nous lors de l'examen où nous étions Me Barrière, vous-même et moi-même sur les lieux, le 15 mai 2006, il certifie que Mr Gitenay déclare - je cite - avoir remis à Mme Feith une attestation affirmant qu'il n'avait eu aucune connaissance des caves tant avant qu'après la transaction. Ceci appuie deux notions : non pas la malveillance mais l'incompétence de l'agent immobilier Gitenay qui, par le moindre des soucis professionnel, durant les années où l'immeuble était resté en vente, aurait dû questionner le voisinage. Car Mr Gitenay est par ailleurs volubile en évoquant les caves possibles et fréquentes dans le village, et de surcroît tous ces gens sont voisins et vivent à quelque dizaine de mètre les uns des autres. En se rencontrant presque tous les jours Mr Gitenay a eu plus d'une centaine de fois l'occasion de demander à sa voisine : " Au fait, accédez-vous à des caves sous l'immeuble que nous voisinons et que je suis en charge de vendre ? " - mais il n'y a pas pensé.
    Il n'y a rien à faire contre la négligence. Vous vous souvenez d'ailleurs que Mr Gitenay devient agressif quand on aborde de point. Il s'offusque et déclare qu'un agent immobilier ne saurait sonder lui-même chaque terrains qu'on le charge de vendre ! Ce qui nous aura laissé apparemment bouche bée puisqu'il signifiait que c'était à l'acquéreur, une fois le bien acquis, d'effectuer ces vérifications..  Mais à vrai dire, c'est parce qu'il nous signifiait encore combien nous devons faire attention à l'obligation assignée à la prescription trentenaire de devoir être publique ; sans cela la législation serait une comédie et le Code Civil du papier de singe.

   Mon insistance tient peut-être à mes connexions familiales avec Pierre Boule qui écrivit "La Planète des Singes". Dans l'étude que je vous ai communiquée résidante à l'adresse http://www.william-theaux.net/restreint/1et1b/20060516091300_questionnement.htm (ID=toto ; kpass = toto) je questionne et détaille ce point. Je vous en ai aussi parlé oralement mais vous ne m'avez pas signifié que ce serait une logique confirmée par un juge. C'est troublant, parce qu'il n'est pas attendu que des instance juridiques concluent en dépit et de manière strictement contraire au Code. A moins d'une situation d'indépendance de la magistrature poussée à l'extrême (qui toucherait au bon vouloir), il faut se détromper qu'un jugement me pénaliserait contre un voisinage qui aurait escompté et exploité un usage méprisant du Code Civil. J'ai donc cherché la raison de ce dédain apparent pour le Code Civil et il ne me semble avoir trouvé une autre raison forte à m'interdire d'ouvrir de mon côté ces caves :

   Mis de côté un jeu sournois de mon voisinage, cette amputation de mes droits s'expliquerait par un soin - devoir de mémoire - à garder une architecture qui range les lieux dans la catégories de monuments, site, ou architectures historiques. Il s'agirait de caves archéologiques et monumentales.
   Mais ce cas, si nous l'admettons, n'ajoute aucune légitimité supplémentaire côté Feith à réclamer d'en jouïr. Par contre, puisque Mme Feith n'a pas eu soucis de régler le statut, lors de son achat, de la présence de portes qui, manifestement ouvraient sur son domaine - si ces portes et l'architectures des caves obligent à les laisser intactes, n'est-il pas obligé de conclure que je sois en droit de réclamer un droit de passage pour accéder à ce qui m'appartient ? (sans envisager l'extrême que l'Etat ouvrirait la possibilité d'une visite touristique des lieux) Je devrais donc pouvoir passer par chez Feith qui, elle n'a pas droit d'enclaver et d'exclure un domaine qui n'est pas le sien.
   Tel est ce que je voudrais savoir d'abord.

   Je tiens aussi à vous préciser que lors de la solution d'approche que nous déduirons, je tiens à garder celle qui ne me fermera pas la possibilité d'un appel auprès de tribunaux qui ne soit pas de la région. Pour l'instant, règne la suspicion fondée qu'une singularité régionaliste tende à régler les affaires locales en dépit, voire au mépris de conventions sociales plus générales mais contraignantes. Ceci touche à mon domaine de la psychologie collective et je ne saurais pas facilement le négliger. Est-ce que cette deuxième condition de porter ma réclamation de droit aux degrés supérieurs d'une logique nationale est quelque chose de réaliste?