| AG-constituante | docum assoc  |
docume assoc.ado |
bureau -contacts | amendements | * * * présentation 1 clic ! * * * |
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Statuts | initial | complémentaire | appareillage | ||||||
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STATUTS
Association Loi 1901 appellation :
PSO
créée 2015.01.07
SECT.1 --- objet ---
assister l'existence de l'association d'adolescents « addons
»
(add-on.définition : signifie addition logicielle qui
étend ses fonction et ajoute des capacités nouvelles - au poker signifie
l'extrémité logique de jetons ajoutés )
SECT.2 --- fondation - localisation ---
art.2.1 --- PSO est administré par un Conseil constitué
de ses fondateurs qui ont choisi entre eux les fonctions
de Président, Secrétaire, Trésorier, Vice-Président.
art.2.2 --- Son adresse, Siège et Local, 4 rue Grenouillit, Puy en Velay
43000.
SECT.3 --- organisation ---
Comité
art.3.1 --- PSO est assisté d'un Comité, qui est indépendant de l'Association et qui y est attaché par une liste de droits définis (ci-dessous).
association sociologique d'adolescents
art.3.2 --- À son adresse PSO met un appartement (88m2 - 3 pièces + cuisine + sdb) à disposition d'une association d'adolescents sociologique durkheimienne, dite " addons " ; constituée de membres âgés de 13ans acquis et jusqu'à la date anniversaire inclue de leur 18em année. PSO tient cet appartement en état de fonction (eau, électricité, chauffage) équipé d'une connexion Internet et d'une intendance informatique logiciel de gestion de structure démocratie permanente (c.a.d directe & temps réel). Cet outil de vote et d'administration, dénommé APSO est exclusivement renseigné par les membres de addons (propositions de règlements, candidatures parmi les addons et votes par les addons).
membres des PSO
art.3.3 --- Sont membres de PSO les quatre fondateurs
& les membres d'Addons. Leurs responsabilités et attributions
décisionnelles sont détaillées dans les articles ci-dessous. Le Comité n'est
pas membre.
SECT.4 --- attributions et fonctions ---
décisionnel
art.4.1 --- Addons prend toutes décisions relatives à son local, son occupation et son animation ; elles sont toutes prises par le moyen d'APSO. Par ce même moyen PSO délègue à addons toute son administration à l'exception de sa stricte administration légale (trésorerie, assurance, justice) et d'un dénommé 'chapitre dominant' *. Les votes sur APSO (toujours exclusivement addons) sont anonymes mais les candidatures, élections, résultat, décisions et toutes informations de gestions sont archivées (en ce qu'on appelle un "log"). Addons décide qui est membre, qui ne l'est plus. Addons peut avoir une trésorerie. Addons n'est effectivement actif qu'à partir d'un nombre minimum de trois membres ; il n'y a pas de limitation de nombre maximum (à défaut de 3 membres PSO tout entier est en veille).
décisionnel d'exception
art.4.2 * Les décisions du Chapitre Dominant (qui ont autorité sur les décisions APSO/addons) sont limitées et partagées entre PSO et le Comité :
protection et droit d'accès/visite (PSO)
art.4.3 --- PSO impose sa décision lorsqu'il y a mise en danger des personnes ou des biens, ainsi que des opérations illégales. PSO a un droit permanent de visite des locaux de Addons. PSO n'a pas de droit d'imposer une admission ni une exclusion de membre.
admission et exclusion des membres (Comité)
art.4.4 --- Le Comité et/ou les membres du Comité à l'inverse n'ont pas de droit de visite des locaux (ils peuvent être invités) mais le Comité a droit de décision dominante sur l'adhésion ou l'exclusion des membres (en cas de défaut du Comité, PSO le remplace).
droit commun à tous (fondateurs, addons, Comité)
art.4.5 --- PSO (les fondateurs & tous membres actifs
d'addons) ainsi que le Comité ont accès permanent et complet au log (les
membres exclus ou ayant dépassé l'âge peuvent être au Comité).
SECT.5 --- fonctionnement ---
constitution du Comité
art.5.1 --- Le Comité est constitué - à l'exclusion des membres actifs Addons et à l'exclusion des 4 membres fondateurs de PSO - de toutes personnes, physiques ou morales, honorablement intéressées par l'Association - notamment les parents légaux et biologiques et éducateurs ou soignants des membres d'Addons, les services de santé, les organes scientifiques, les organes de presse et tous autres organes d'animation sociale économique, artistique ou culturelle intéressés (un droit dominant y est observé, propre aux parents, relatif à l'admission/exclusion de leur enfant, avec délégation aux autorités gouvernementales en cas de conflit parents légaux/biologiques).
bureau d'assistance
art.5.2 --- PSO dispose un accès commode et proximal au local d'Addons et de ses membres, à un local immobilier pour conseil, consultation et soins psychiatrique (il existe à ce titre un mémoire déontologique), à disposition opératoire des Membres Fondateurs et disposition du Comité dans tous les cas - et à disposition d'autres acteurs suivant le décisionnel de Addons. Le local de l'ensemble (bureau & local Addons) est accessible au Siège PSO par la rue Grenouillit, sécurisé par la porte électronique de l'immeuble, équipée d'un visio de sonnerie et ouverture à partir de l'intérieur.
frais, assurances
art.5.3 --- Tous frais de gestion, maintenance et d'utilité sont à la charge de PSO - sauf ceux émanant des décision spécifiques ou indépendantes de Addons.
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