Cabinet de Psychiatrie - Psychanalyse
Dr William Théaux

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Remplis sage de Feuille de Remboursement d'Honoraire de Soin

 

 

  Psychologie collective 

   

 Psychopathologie de la vie administrative

 

L' homo pouvoir 

 

Médecine des Corps Sociaux

 
Page 01
 

   Précaution / Avertissement :

   Cette page oppose des objections sérieuses a un comportement d'Institution - d'institutions généralement fermes à démontrer qu'elles ont toujours raison, selon le syndrome de l'homo pouvoir analysé par ailleurs. L'intention ici couverte n'est pas de provoquer ce déni que tout le monde sait, mais de souscrire à l'obligation de fournir les éléments d'une analyse qu'un cabinet de psychiatrie intégrant une Médecine des Corps Sociaux doit à ses patients et à sa profession.

   L'explication de l'avenue qui aboutit à cette pages de document revient aux pages préalables et de description d'un symptôme (constitution d'un moyen défectueux) de résistance à la modernisation.
 

L'épaisseur du dossier a conduite à construire une page 02

Tableau récapitulatif de la page :

H)   juin 2010 : il s'agit à présente de la 3em lettre recommandée/AR - cette fois-ci au Médecin Conseil ; elle sera resté sans réponse.

G)   avril 2010 : la seconde Feuille de Soin Electronique refusée de rembourser sans motif expliqué.

F)   janvier 2010 : la camieg retourne impayé le formulaire rempli au motif qu'il faut le remplir ; il est impossible de détecter ce qui ne convient pas dans leur rédaction.

E)  18 septembre : Injonction à la Caisse à ce qu'elle rembourse le/la patient(e) avec duplicata et formulaire de duplicata.

D)  Juin 2009 : formule de soustraction aux responsabilités de remboursement de soins

C)  19 mai : accusé de réception du rejet d'un traitement classique de Feuille de Soin

B)  6 mai : rejet par la Caisse d'une Feuille de Soin

A)  10 avril : émission d'une 21.000em codification de Soin

L'épaisseur du dossier a conduite à construire une page 02


 

 H)

     Ni la Direction, ni le Pôle Informatique n'ayant répondu à mes courrier, je m'adresse au Médecin Conseil suivant l'indication d'un professionnel (Huissier) avant de me porter à ce que j'appelle à l'époque le 'TAFF' - sans savoir encore qu'à cette extrémité il s'agit du TASS et surtout, quand je lirai sur l'Internet les procédures pour accéder au TASS, apprendre que l'absence de réponse d'une Caisse fait partie des usages, des pratiques ou disons des soucis très pénétrés de l'attention à la population.

La CAMIEG n'a pas répondu à cette lettre Recommandée AR adressée à son Médecin Conseil.

 

Dr William Théaux

PSYCHIATRE - PSYCHANALYSTE

Ancien Interne des Hôpitaux Psychiatriques de la Région Parisienne

 Conventionné - N° adeli : 43 1 00998 4

 

BP 33     43001 Le Puy en Velay
 

06 80 22 92 61
wtheaux@club-internet.fr
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Médecin Conseil de CAMIEG
CAMIEG
92011 NANTERRE CEDEX

Vendredi 14 mai 2010

Mon cher confrère,

   En vous écrivant je constate que voilà plus d’une année que je contacte la CAMIEG sans résultat. J’aurai finalement écrit le 4 février une lettre recommandée/AR à la direction puis le 14 mars un courrier AR également au Pôle Télétransmission ; à chaque fois sans réponse.  Il y avait auparavant de nombreuses recherches de contact (elle sont archivée sur http://www.william-theaux.net/2009/htm/20090521134700_medcosoCPAM.htm). Comme j’en ai informé je me porte à présent auprès de la Justice, qui me recommande de passer à présent par vous avant de contacter si nécessaire le ‘TAFF du lieu’.

    En bref, la CAMIEG refuse de rembourser une de mes patientes et lui disant que je ne remplis par correctement les/ses/mes feuilles de soin. L’affaire a commencée l’année dernière au moment où l’administration a décidé de contraindre les médecins à s’équiper de format électroniques – la CAMIEG n’a pas été la seule a retarder les feuilles de soin papier durant des mois. D’autre caisses se sont mis à les perdre et un système de duplicata à peu près impraticable a été offert à disposition des médecins. La CAMIEG a utilisé pour stratégie de refuser les feuilles formulaire où le terme ‘idem’ indiquait une répétition de ligne de code. Des milliers de feuilles de soin avaient fonctionné durant des années avec ce gain de temps pour les praticiens. Ces feuilles rejetées ont été refaites en marquant toutes les lettres dans les cases et en ajoutant le formulaire annexe de demande de duplicata que l’on trouve a une adresse sur le web ; néanmoins la CAMIEG a encore rejeté ces nouvelles feuilles excellement remplies en prétextant qu’elles étaient mal remplies, mais cette fois-ci sans expliquer où et comment était la faute. Pour cette raison j’ai demandé à la direction de m’éclairer. Comme je le disais (sus) elle n’a pas répondu.

    Sous la contrainte comme beaucoup de mes confrères je me suis équipé de la solution électronique que je connaissais d’ailleurs auparavant . Ce matériel a été réglé par les professionnels qui ont effectué les réglages, en relation avec la CPAM et toutes les feuilles de soin électroniques que je délivre sont normalement traitées par toutes les caisses, sauf la CAMIEG qui les rejette encore et écrit à ma patiente que maintenant je remplis mal ces formulaires électronique, et elle continue à ne pas dire en quoi réside la faute. J’ai donc contacté le Pôle Télétransmission, lequel comme je le disais (sus) n’a également pas répondu.

    Ma déontologie m’impose que je soigne ma patiente qui n’a pas les moyens de me régler si elle n’est pas remboursée ; d’autant que c’est par son époux qu’elle est affiliée à la CAMIEG elle a d’autant moins de moyen de réclamation puisque au téléphone elle est rejetée par la CAMIEG qui la renvoie sur ces lettres qui lui disent que c’est de ma faute. Je suis quant à moi sans contact ni réponse de la CAMIEG.

   Aussi bien les gens de Justice contactés que tous les individus citoyens que j’interroge me disent l’objectif primordial de la Caisse est d’éviter de payer – sauf le salaire de ses dirigeants ajoute-t-on. Mais je trouve que c’est une opinion cynique qui pourrait favoriser voire entraîner des troubles mentaux ou psychiques. Lorsqu’une administration que l’on peut qualifier d’Etat à partir du moment où elle peut récolter ses cotisations par la force, extorque ses cotisants un mécanisme sociopsychologique entraîne un syndrome de manque de confiance qui finit par atteindre la personne. Dans le cas présent la CAMIEG redoublerait cette stratégie avec l’occasion qu’elle a de rejeter sa responsabilité sur le corps médical. La nuisance à la santé serait alors telle qu’il est pratiquement impossible d’admettre ces raisons qu’on me donne.

    Je ne connais bien que le corps médical et je suis au courant de la manière dont les Médecins Conseils ont de l’importance et de l’influence auprès des administrateurs des caisses de remboursement. Je vous remercie de me tenir informé de ce que vous pourrez faire ; actuellement la CAMIEG est en défaut de remboursement de 773,64 euros ; je continue à soigner ma patiente sans envisager que je sois poussé à la faute déontologique.

 Dr William Théaux

 

 

 G)

   Ce sont maintenant les Feuilles de Soin Electroniques qui sont au rejet. formulaires remplis et re-remplis et ajouté le spécial "formulaire de réclamation de tiers payant" - la CAMIEG renvoit une feuille parfaitement rempli en disant qu'il faut la remplir.

La CAMIEG n'a pas répondu à cette lettre Recommandée AR adressée à son Pôle Télétransmission.

 

Dr William Théaux

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Pôle Télétransmission CAMIEG
CAMIEG
92011 NANTERRE CEDEX

 

Mercredi 14 mars 2010

 Madame

    Ma patiente me fait parvenir pour la deuxième fois une lettre que vous lui avez adressée (pj/copie) en refusant de la rembourser au motif de la codification de mes Feuilles de Soin Electroniques. Toutes mes FSE à l’adresse des autres caisses fonctionnent très bien et toutes sont automatiquement rédigées de manière identique. Seule la CAMIEG fait exception ; après une première FSE que je vous ai adressée et qui a été suivie d’un remboursement, les suivantes sont faites à l’identique et vous les rejetez.
   Précédemment ma patiente m’a fait parvenir plusieurs lettres que vous lui avez adressées en refusant de la rembourser quand il s’agissait de Feuilles de Soin Papier au motif d’un mauvais remplissage. Je remplissais déjà ces FSP de la même manière que des milliers d’autres précédemment qui n’ont jamais été refusées. Lorsque j’ai refaites ces FSP à la virgule près comme vous l’exigiez, vous avez encore refusé de les rembourser en les renvoyant sans explication. J’ai alors demandé par Lettre Recommandée avec Accusé de Réception à votre direction quel était le problème et votre direction n’a jamais répondu.
   C’est un procédé déconcertant de la part d’une administration ; mais il faut se rendre  l’évidence.

   Vous jouez sur deux tableaux : ma patiente est votre victime, vous empêchez son accès au soin. Vous vous défaussez en lui disant que c’est moi qui rédige mal mes actes. Aucune autre Caisse ne m’a jamais fait ces griefs. Vous ne donnez aucune explication et ne répondez pas. C’est une manœuvre retorse qui ne laisse pas d’issue et qui est indigne à moins d’un éclaircissement qu’il faut attendre de votre part.
   Le suivi de cette affaire est public à l’adresse de ma clientèle (http://www.william-theaux.net/2009/htm/20090521134700_medcosoCPAM.htm ). Dans le cas où vous continueriez à 1) ne pas donner d’explication 2) à refuser d’effectuer les remboursements dus et 3) également nuisant à la santé de ma patiente à me nuire professionnellement il n’y aura pas d’autre solution que les tribunaux. J’attends une réponse et une résolution à cette seconde lettre recommandée AR, faute de quoi je poursuivrai

Salutations,

Dr William Théaux

 

F)

   A présent, les formulaires remplis et re-remplis et ajouté le spécial "formulaire de réclamation de tiers payant" - la CAMIEG renvoit une feuille parfaitement rempli en disant qu'il faut la remplir.

La CAMIEG n'a pas répondu à cette lettre Recommandée AR adressée à sa direction.

 

Dr William Théaux

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A CAMIEG La solidarité pour tous, la santé pour chacun,
CPAM 92
92026 Nanterre CEDEX

CPAM92 industries électriques et gazière
92011 Nanterre CEDEX

04/02/2010

 

Monsieur le Président Directeur, Madame la Présidente Directrice

 

   Je me porte à votre hauteur après voir abouti à l'impasse que les copies jointes vous exposeront et certain que la procédure des brimades n'est pas de mise avec votre vocation d'une qualité.

   Mes années universitaires ne me permettent pas de comprendre ce qui manque à la rédaction de mes feuilles de soin que vous devez rembourser à ma patiente. Je suis passé par les procédures des plus tatillonnes que j'ai rassemblées pour vous le résumer en
http://www.william-theaux.net/2009/htm/20090521134700_medcosoCPAM.htm

   Votre secrétariat exige des critères qui sont remplis. Le refus dont les copies ci-jointes m'informent valent autant dire "vous avez rempli toutes les cases, nous vous renvoyons la feuille parce qu'il faut remplir toutes les cases". Merci de bien vouloir m'informer avec plus de précision de ce qu'il faut pour que vous puissez rembourser ma patiente et/ou par quel détail la rédaction de la feuille pèche vis à vis des exigences de votre administration.

Salutations

Dr William Théaux

 

  E)

   Après rejet des Feuilles, puis après avoir égaré leur duplicata, 3em adresse à la Caisse de la procédure formulaire outre l'autorité qu'elle prend de négliger les remboursements. 

 

Dr William Théaux

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A CPAM 92 92026 NANTERRE CEDEX
ou
CAMIEG 92011 NANTERRE CEDEX

vendredi 18 septembre 2009

 

Monsieur, Madame

Depuis le 19 mai - date de mon dernier courrier - Mme .. Isabelle a dû interrompre son traitement, faute de vos remboursements. Comme je le notais alors, vous aviez à cette date et sans avertissement imposé une rigueur inédite dans la rédaction des feuilles de soin. Sans m'avertir, ni jamais me contacter, vous faisiez jouer sur Mme .. une pression pour un motif dont elle n'était pas responsable. Des rectificatifs et les feuilles réécrites pour satisfaire à vos exigences vous ont alors été renvoyées. Mais depuis ce 19 mai Mme .. a dû vous téléphoner à peu près deux fois par semaine pour aboutir à ce que finalement vous lui remboursiez une part seulement de ses frais - en lui expliquant que vous aviez cette fois-ci égaré une des feuilles de soin rectifiées.

Nous sommes à présent mi-septembre. Fin août un courrier de la CPAM générale m'a informé qu'à partir de début septembre les Caisses s'autorisaient à ne plus répondre aux demandes de réparation ou duplicata si elles n'étaient accompagnées d'un formulaire spécial. Vous vous êtes donc donné le droit de laisser en souffrance les non-rembrousements. Je joins donc ledit formulaire que j'ai téléchargé de l'adresse spéciale prévue à cet effet puisque les caisses ne le fournissent pas autrement et je vous l'adresse accompagné du second duplicata. A ma connaissance cette réclamation remplit tous les critères pour que vous puissiez l'exploiter. Merci de me faire savoir s'il y a un problème. Comme je pense que vous l'êtes, je suis dévoué à ma clientèle que je continue à informer. Mon cabinet suit avec attention le dossier de Mme .. .

J'espère que vous ne perdrez pas cette réclamation et vous adresse mes salutations les meilleures,

Dr William Théaux

  


D)

   La note explicative à mes patients que j'insère au dos du formulaire de réclamation d'impayés que la SS oblige à remplir quand elle perd les Feuilles de Soins.
   Ce formulaire m'a été adressé, à mon cabinet, avec sa lettre jointe, explicative de la SS 

 

     Explication / information à l'adresse de ma clientèle : j'ajoute au formulaire ci-contre, ci-dessous la copie de la lettre explicative de l'AM. A ma charge également d'aussi nombreuses photocopies qu'en annonce la recrudescence alléguée dans cette lettre - à laquelle il faut ajouter la précision de la cause de la recrudescence déplorée. En effet est-elle passée sous silence alors que les envois de duplicata sont largement moins le fait de la clientèle ni du corps médical que des retards et feuilles de soins égarées par la Caisse. Il serait injuste et pathogène de taire cette cause - comme l'explique http://www.william-theaux.net/2009/htm/20091020173600_contriModer.htm.
La lecture attentive de la lettre indique au demeurant deux notions qu'il faudra que l'usager connaisse : La solution employée pour résoudre le problème interne à la Caisse 1) ajoute 3 semaines (de vérification) au retard déjà accumulé et que 2) sans cette accumulation de formulaire et tracas des usagers (photocopie, réinscription, réenvoi etc..) la Caisse s'autorise purement et simplement à suspendre sine-die tout remboursement qu'elle néglige nonobstant sa responsabilité.

 

 


C)

   Le courrier que j'adresse à la Caisse qui sans avertissement ni m'informant refuse au patient le remboursement dû et cherche à m'en faire porter la responsabilité.

 

Dr William Théaux

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A CPAM 92

92026 NANTERRE CEDEX

 

mardi 19 mai 2009

 

Monsieur, Madame

   Vous courrier qui renvoyait à Mme .. sa feuille de remboursement d’honoraire de soin a retenu toute mon attention. Vous y contestez son remplissage.

   Depuis des années je remets des feuilles remplies de la sorte et jamais le problème que vous soulevez ne l’a été. Vous mentionnez d’ailleurs les difficultés rencontrées en précisant que vous en êtes conscients. Les additifs que vous précisez en gras sont de surcroît témoins d’une conscience scrupuleuse - également doublée d’une confiance très critique dans la probité du médecin.

   Vous m’incitez quatrièmement à reprendre un protocole que j’avais négligé et je vous adresse les feuilles de soins corrigées d’une manière imprimée de sorte que je l’espère vous serez satisfaits et la voie réglementaire également.

   Sur le motif d’ailleurs de la rigueur, vous accueillerez mes remarques car encore en votre faveur vous apportez le comique à contribution – qui est aussi une source de soin voire de guérison - puisque votre lettre mentionne 6 lignes là où il n’y en a que quatre, qu’elle s’adresse à la fille de la personne concernée et que, fille ou mère, vous les appelez « Monsieur » - jusqu’au vertige puisque à l’alinéa «  la codification », votre prescription ne permet pas de comprendre ce qu’il faut faire avec les ligne par acte et/ou par code, tandis qu’il n’est pas précisé à quel extrémité on doit porter la précision du détail du montant de chaque ligne.

    Je vous ai donc refait les feuilles avec plus de précision – tout est écrit clairement dans les cases et répété à l’identique si besoin. Si jamais cette mise en forme était encore imparfaite pour votre service, merci de décrire avec plus de détail ce qui manquerait.

   Comme les difficultés que vous mentionnez peuvent être de la cause évasive à laquelle vous laissez songer, elles méritent d’être signalées aux usagers, motivant que j’expose notre correspondance dans la rubrique archive et document ( (http://www.william-theaux.net/2009/htm/20090521134700_medcosoCPAM.htm ) ) pour que nos patient qui salarient vos bureaux comme moi soient au mieux informés de l’administration de leur santé et de se rigueurs. Respectivement, n’étant pas moi-même une entreprise publique, je vous autorise expressément à afficher mon courrier à condition d’en cacher les sujets nominaux visés par le secret professionnel.

   Je remets également cette lettre au père de la fille dont la mère est concernée en lui demandant de vous la transmettre avec les autres documents que vous lui demandez.

 

Salutations administratives

Dr William Théaux

 


B)

   Adressée au patient, la lettre de pénalisation de la procédure de remboursement et rejet de la Feuille de Soin ci-dessous relevée

 


A)

   Le 10/04/2009 émission d'une Feuille de Soin à la manière dont depuis l'année 2001, à peu près 21000 soins ont été ainsi codés sans problème jusqu'alors

 

 

 

 

 

 

 

DWT@200905211415

 Histoire : 
   De la médecine et du médecin soignant
 
 Présent : 
   L'assurance maladie et la formation des médecins techniciens
 
 Futur : 
   La responsabilisation du patient
 
 Droit : 
   Les Serments d'Hippocrate

   

 Connexion patient