Psychopathologie
de la vie administrative L'
homo pouvoir Médecine
des Corps Sociaux |
Page 01
Précaution / Avertissement :
Cette page
oppose des objections sérieuses a un comportement d'Institution -
d'institutions généralement fermes à démontrer qu'elles ont toujours raison, selon le syndrome
de l'homo
pouvoir analysé par ailleurs. L'intention ici couverte
n'est pas de provoquer ce déni que tout le monde sait, mais de
souscrire à l'obligation de fournir les éléments d'une
analyse qu'un cabinet de psychiatrie intégrant une Médecine
des Corps Sociaux doit à ses patients et à sa profession. |
L'explication de l'avenue qui
aboutit à cette pages de document revient aux pages
préalables et de description d'un symptôme (constitution d'un
moyen défectueux) de résistance à la modernisation.
|
L'épaisseur du dossier a conduite à construire une page
02
Tableau récapitulatif de la page :
H) juin
2010 : il s'agit à présente de la 3em lettre recommandée/AR -
cette fois-ci au Médecin Conseil ; elle sera resté sans réponse. G) avril
2010 : la seconde Feuille de Soin Electronique refusée de
rembourser sans motif expliqué.
F) janvier
2010 : la camieg retourne impayé le
formulaire rempli au motif qu'il faut le remplir ; il est impossible de
détecter ce qui ne convient pas dans leur rédaction.
E) 18 septembre :
Injonction à la Caisse à ce qu'elle rembourse le/la patient(e) avec
duplicata et formulaire de duplicata.
D) Juin 2009 : formule de
soustraction aux responsabilités de remboursement de soins
C) 19 mai : accusé de
réception du rejet d'un traitement classique de Feuille de Soin
B) 6 mai : rejet par la
Caisse d'une Feuille de Soin
A) 10 avril : émission
d'une 21.000em codification de Soin |
L'épaisseur du dossier a conduite à construire une page
02
H)
Ni la Direction, ni le Pôle Informatique n'ayant répondu à mes
courrier, je m'adresse au Médecin Conseil suivant l'indication d'un
professionnel (Huissier) avant de me porter à ce que j'appelle à
l'époque le 'TAFF' - sans savoir encore qu'à cette extrémité il
s'agit du TASS et surtout, quand je lirai sur l'Internet les procédures
pour accéder au TASS, apprendre que l'absence de réponse d'une Caisse
fait partie des usages, des pratiques ou disons des soucis très
pénétrés de l'attention à la population. |
La CAMIEG n'a pas répondu à
cette lettre Recommandée AR adressée à son Médecin Conseil.
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Dr William Théaux
PSYCHIATRE - PSYCHANALYSTE
Ancien Interne des Hôpitaux Psychiatriques
de la Région Parisienne
Conventionné
- N° adeli : 43 1 00998 4
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BP
33 43001
Le Puy en Velay
06
80 22 92 61
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Cabinet
2bis,
Fg Saint Jean,
43000 Le Puy-en-Velay
rdv :
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Médecin
Conseil de CAMIEG
CAMIEG
92011 NANTERRE CEDEX
Vendredi 14 mai 2010
Mon cher confrère,
En
vous écrivant je constate que voilà plus d’une année que je contacte
la CAMIEG sans résultat. J’aurai finalement écrit le 4 février une
lettre recommandée/AR à la direction puis le 14 mars un courrier AR également
au Pôle Télétransmission ; à chaque fois sans réponse.
Il y avait auparavant de nombreuses recherches de contact (elle
sont archivée sur http://www.william-theaux.net/2009/htm/20090521134700_medcosoCPAM.htm).
Comme j’en ai informé je me porte à présent auprès de la Justice,
qui me recommande de passer à présent par vous avant de contacter si nécessaire
le ‘TAFF du lieu’.
En
bref, la CAMIEG refuse de rembourser une de mes patientes et lui disant
que je ne remplis par correctement les/ses/mes feuilles de soin.
L’affaire a commencée l’année dernière au moment où
l’administration a décidé de contraindre les médecins à s’équiper
de format électroniques – la CAMIEG n’a pas été la seule a retarder
les feuilles de soin papier durant des mois. D’autre caisses se sont mis
à les perdre et un système de duplicata à peu près impraticable a été
offert à disposition des médecins. La CAMIEG a utilisé pour stratégie
de refuser les feuilles formulaire où le terme ‘idem’
indiquait une répétition de ligne de code. Des milliers de feuilles de
soin avaient fonctionné durant des années avec ce gain de temps pour les
praticiens. Ces feuilles rejetées ont été refaites en marquant toutes
les lettres dans les cases et en ajoutant le formulaire annexe de demande
de duplicata que l’on trouve a une adresse sur le web ; néanmoins
la CAMIEG a encore rejeté ces nouvelles feuilles excellement remplies en
prétextant qu’elles étaient mal remplies, mais cette fois-ci sans
expliquer où et comment était la faute. Pour cette raison j’ai demandé
à la direction de m’éclairer. Comme je le disais (sus) elle n’a pas
répondu.
Sous
la contrainte comme beaucoup de mes confrères je me suis équipé de la
solution électronique que je connaissais d’ailleurs auparavant . Ce matériel
a été réglé par les professionnels qui ont effectué les réglages, en
relation avec la CPAM et toutes les feuilles de soin électroniques que je
délivre sont normalement traitées par toutes les caisses, sauf la CAMIEG
qui les rejette encore et écrit à ma patiente que maintenant je remplis
mal ces formulaires électronique, et elle continue à ne pas dire en quoi
réside la faute. J’ai donc contacté le Pôle Télétransmission,
lequel comme je le disais (sus) n’a également pas répondu.
Ma
déontologie m’impose que je soigne ma patiente qui n’a pas les moyens
de me régler si elle n’est pas remboursée ; d’autant que
c’est par son époux qu’elle est affiliée à la CAMIEG elle a
d’autant moins de moyen de réclamation puisque au téléphone elle est
rejetée par la CAMIEG qui la renvoie sur ces lettres qui lui disent que
c’est de ma faute. Je suis quant à moi sans contact ni réponse de la
CAMIEG.
Aussi
bien les gens de Justice contactés que tous les individus citoyens que
j’interroge me disent l’objectif primordial de la Caisse est d’éviter
de payer – sauf le salaire de ses dirigeants ajoute-t-on. Mais je trouve
que c’est une opinion cynique qui pourrait favoriser voire entraîner
des troubles mentaux ou psychiques. Lorsqu’une administration que l’on
peut qualifier d’Etat à partir du moment où elle peut récolter ses
cotisations par la force, extorque ses cotisants un mécanisme
sociopsychologique entraîne un syndrome de manque de confiance qui finit
par atteindre la personne. Dans le cas présent la CAMIEG redoublerait
cette stratégie avec l’occasion qu’elle a de rejeter sa responsabilité
sur le corps médical. La nuisance à la santé serait alors telle qu’il
est pratiquement impossible d’admettre ces raisons qu’on me donne.
Je
ne connais bien que le corps médical et je suis au courant de la manière
dont les Médecins Conseils ont de l’importance et de l’influence auprès
des administrateurs des caisses de remboursement. Je vous remercie de me
tenir informé de ce que vous pourrez faire ; actuellement la CAMIEG
est en défaut de remboursement de 773,64 euros ; je continue à
soigner ma patiente sans envisager que je sois poussé à la faute déontologique.
Dr William Théaux
|
G)
Ce sont maintenant les Feuilles de Soin Electroniques qui sont au rejet.
formulaires remplis et re-remplis et ajouté le spécial
"formulaire de réclamation de tiers payant" - la CAMIEG
renvoit une feuille parfaitement rempli en disant qu'il faut la remplir. |
La CAMIEG n'a pas répondu à
cette lettre Recommandée AR adressée à son Pôle Télétransmission.
|
Dr William Théaux
PSYCHIATRE - PSYCHANALYSTE
Ancien Interne des Hôpitaux Psychiatriques
de la Région Parisienne
Conventionné
- N° adeli : 43 1 00998 4
|
BP
33 43001
Le Puy en Velay
06
80 22 92 61
wtheaux@club-internet.fr
http:///www.william-theaux.net
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Cabinet
2bis,
Fg Saint Jean,
43000 Le Puy-en-Velay
rdv :
tél :04 71 04 13 98
|
Pôle
Télétransmission CAMIEG
CAMIEG
92011 NANTERRE CEDEX
Mercredi 14 mars 2010
Madame
Ma patiente me fait parvenir pour la deuxième fois une lettre que
vous lui avez adressée (pj/copie) en refusant de la rembourser au motif
de la codification de mes Feuilles de Soin Electroniques. Toutes mes FSE
à l’adresse des autres caisses fonctionnent très bien et toutes sont
automatiquement rédigées de manière identique. Seule la CAMIEG fait
exception ; après une première FSE que je vous ai adressée et qui
a été suivie d’un remboursement, les suivantes sont faites à
l’identique et vous les rejetez.
Précédemment ma
patiente m’a fait parvenir plusieurs lettres que vous lui avez adressées
en refusant de la rembourser quand il s’agissait de Feuilles de Soin
Papier au motif d’un mauvais remplissage. Je remplissais déjà ces FSP
de la même manière que des milliers d’autres précédemment qui
n’ont jamais été refusées. Lorsque j’ai refaites ces FSP à la
virgule près comme vous l’exigiez, vous avez encore refusé de les
rembourser en les renvoyant sans explication. J’ai alors demandé par
Lettre Recommandée avec Accusé de Réception à votre direction quel était
le problème et votre direction n’a jamais répondu.
C’est un procédé déconcertant
de la part d’une administration ; mais il faut se rendre
l’évidence.
Vous jouez sur deux tableaux : ma patiente est votre victime,
vous empêchez son accès au soin. Vous vous défaussez en lui disant que
c’est moi qui rédige mal mes actes. Aucune autre Caisse ne m’a jamais
fait ces griefs. Vous ne donnez aucune explication et ne répondez pas.
C’est une manœuvre retorse qui ne laisse pas d’issue et qui est
indigne à moins d’un éclaircissement qu’il faut attendre de votre
part.
Le suivi de cette
affaire est public à l’adresse de ma clientèle (http://www.william-theaux.net/2009/htm/20090521134700_medcosoCPAM.htm
). Dans le cas où vous continueriez à 1) ne pas donner d’explication
2) à refuser d’effectuer les remboursements dus et 3) également
nuisant à la santé de ma patiente à me nuire professionnellement il
n’y aura pas d’autre solution que les tribunaux. J’attends une réponse
et une résolution à cette seconde lettre recommandée AR, faute de quoi
je poursuivrai
Salutations,
Dr William Théaux
|
F)
A
présent, les formulaires remplis et re-remplis et ajouté le spécial
"formulaire de réclamation de tiers payant" - la CAMIEG
renvoit une feuille parfaitement rempli en disant qu'il faut la remplir. |
La CAMIEG n'a pas répondu à
cette lettre Recommandée AR adressée à sa direction.
|
Dr William Théaux
PSYCHIATRE - PSYCHANALYSTE
Ancien Interne des Hôpitaux Psychiatriques
de la Région Parisienne
Conventionné
- N° adeli : 43 1 00998 4
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BP
33 43001
Le Puy en Velay
06
80 22 92 61
wtheaux@club-internet.fr
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Cabinet
2bis,
Fg Saint Jean,
43000 Le Puy-en-Velay
rdv :
tél :04 71 04 13 98
|
A CAMIEG La solidarité pour tous, la santé pour
chacun,
CPAM 92
92026 Nanterre CEDEX
CPAM92 industries électriques et gazière
92011 Nanterre CEDEX
04/02/2010
Monsieur le Président Directeur, Madame la
Présidente Directrice
Je me
porte à votre hauteur après voir abouti à l'impasse que les copies
jointes vous exposeront et certain que la procédure des brimades n'est
pas de mise avec votre vocation d'une qualité.
Mes années universitaires ne me
permettent pas de comprendre ce qui manque à la rédaction de mes feuilles
de soin que vous devez rembourser à ma patiente. Je suis passé par les procédures des
plus tatillonnes que j'ai rassemblées pour vous le résumer en
http://www.william-theaux.net/2009/htm/20090521134700_medcosoCPAM.htm
Votre secrétariat exige des critères
qui sont remplis. Le refus dont les copies ci-jointes
m'informent valent autant dire "vous avez rempli toutes les cases,
nous vous renvoyons la feuille parce qu'il faut remplir toutes les
cases". Merci de bien vouloir m'informer avec plus de précision de
ce qu'il faut pour que vous puissez rembourser ma patiente et/ou par quel
détail la rédaction de la feuille pèche vis à vis des exigences de
votre administration.
Salutations
Dr William Théaux
|
E)
Après
rejet des Feuilles, puis après avoir égaré leur duplicata, 3em
adresse à la Caisse de la procédure formulaire outre
l'autorité qu'elle prend de négliger les remboursements. |
Dr William Théaux
PSYCHIATRE - PSYCHANALYSTE
Ancien Interne des Hôpitaux Psychiatriques
de la Région Parisienne
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Le Puy en Velay
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80 22 92 61
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43000 Le Puy-en-Velay
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A CPAM 92 92026 NANTERRE CEDEX
ou
CAMIEG 92011 NANTERRE CEDEX
vendredi 18 septembre 2009
Monsieur, Madame
Depuis le 19 mai - date de mon dernier courrier - Mme ..
Isabelle a dû interrompre son traitement, faute de vos remboursements.
Comme je le notais alors, vous aviez à cette date et sans avertissement
imposé une rigueur inédite dans la rédaction des feuilles de soin. Sans
m'avertir, ni jamais me contacter, vous faisiez jouer sur Mme .. une
pression pour un motif dont elle n'était pas responsable. Des
rectificatifs et les feuilles réécrites pour satisfaire à vos exigences
vous ont alors été renvoyées. Mais depuis ce 19 mai Mme .. a dû vous
téléphoner à peu près deux fois par semaine pour aboutir à ce que
finalement vous lui remboursiez une part seulement de ses frais - en lui
expliquant que vous aviez cette fois-ci égaré une des feuilles de soin
rectifiées.
Nous sommes à présent mi-septembre. Fin août un
courrier de la CPAM générale m'a informé qu'à partir de début
septembre les Caisses s'autorisaient à ne plus répondre aux demandes de
réparation ou duplicata si elles n'étaient accompagnées d'un formulaire
spécial. Vous vous êtes donc donné le droit de laisser en souffrance
les non-rembrousements. Je joins donc ledit formulaire que j'ai
téléchargé de l'adresse spéciale prévue à cet effet puisque les
caisses ne le fournissent pas autrement et je vous l'adresse accompagné
du second duplicata. A ma connaissance cette réclamation remplit tous les
critères pour que vous puissiez l'exploiter. Merci de me faire savoir
s'il y a un problème. Comme je pense que vous l'êtes, je suis dévoué
à ma clientèle que je continue à informer. Mon cabinet suit avec
attention le dossier de Mme .. .
J'espère que vous ne perdrez pas cette réclamation et
vous adresse mes salutations les meilleures,
Dr William Théaux
|
D)
La note
explicative à mes patients que
j'insère au dos du formulaire
de réclamation d'impayés
que la SS oblige à remplir quand elle perd les Feuilles de Soins.
Ce formulaire m'a été adressé, à mon cabinet,
avec sa
lettre jointe, explicative de la SS |
Explication / information à l'adresse de ma
clientèle : j'ajoute au formulaire
ci-contre, ci-dessous la copie de la lettre
explicative de l'AM. A ma charge également d'aussi nombreuses
photocopies qu'en annonce la recrudescence alléguée dans cette
lettre - à laquelle il faut ajouter la précision de la cause de la
recrudescence déplorée. En effet est-elle passée sous silence alors
que les envois de duplicata sont largement moins le fait de la
clientèle ni du corps médical que des retards et feuilles de soins
égarées par la Caisse. Il serait injuste et pathogène de taire
cette cause - comme l'explique http://www.william-theaux.net/2009/htm/20091020173600_contriModer.htm.
La lecture attentive de la lettre indique au demeurant deux notions
qu'il faudra que l'usager connaisse : La solution employée pour
résoudre le problème interne à la Caisse 1) ajoute 3 semaines (de
vérification) au retard déjà accumulé et que 2) sans cette
accumulation de formulaire et tracas des usagers (photocopie,
réinscription, réenvoi etc..) la Caisse s'autorise purement et
simplement à suspendre sine-die tout remboursement qu'elle néglige
nonobstant sa responsabilité. |
C)
Le
courrier que j'adresse à la Caisse qui
sans avertissement ni m'informant
refuse au patient le remboursement dû et cherche à m'en faire porter la
responsabilité. |
Dr William Théaux
PSYCHIATRE - PSYCHANALYSTE
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A CPAM 92
92026 NANTERRE CEDEX
mardi
19 mai 2009
Monsieur, Madame
Vous
courrier qui renvoyait à Mme .. sa feuille de remboursement
d’honoraire de soin a retenu toute mon attention. Vous y contestez son
remplissage.
Depuis
des années je remets des feuilles remplies de la sorte et jamais le problème
que vous soulevez ne l’a été. Vous mentionnez d’ailleurs les difficultés
rencontrées en précisant que vous en êtes conscients. Les
additifs que vous précisez en gras sont de surcroît témoins d’une
conscience scrupuleuse - également doublée d’une confiance très
critique dans la probité du médecin.
Vous
m’incitez quatrièmement à reprendre un protocole que j’avais négligé
et je vous adresse les feuilles de soins corrigées d’une manière
imprimée de sorte que je l’espère vous serez satisfaits et la voie réglementaire
également.
Sur
le motif d’ailleurs de la rigueur, vous accueillerez mes remarques car
encore en votre faveur vous apportez le comique à contribution – qui
est aussi une source de soin voire de guérison - puisque votre lettre
mentionne 6 lignes là où il n’y en a que quatre, qu’elle s’adresse
à la fille de la personne concernée et que, fille ou mère, vous les
appelez « Monsieur » - jusqu’au vertige puisque à l’alinéa
« la codification », votre prescription ne permet pas de
comprendre ce qu’il faut faire avec les ligne par acte et/ou par code,
tandis qu’il n’est pas précisé à quel extrémité on doit porter la
précision du détail du montant de chaque ligne.
Je
vous ai donc refait les feuilles avec plus de précision – tout est écrit
clairement dans les cases et répété à l’identique si besoin. Si
jamais cette mise en forme était encore imparfaite pour votre service,
merci de décrire avec plus de détail ce qui manquerait.
Comme
les difficultés que vous mentionnez peuvent être de la cause évasive à
laquelle vous laissez songer, elles méritent d’être signalées aux
usagers, motivant que j’expose notre correspondance dans la rubrique
archive et document ( (http://www.william-theaux.net/2009/htm/20090521134700_medcosoCPAM.htm ) ) pour que nos patient qui salarient vos bureaux comme
moi soient au mieux informés de l’administration de leur santé et de
se rigueurs. Respectivement, n’étant pas moi-même une entreprise
publique, je vous autorise expressément à afficher mon courrier à
condition d’en cacher les sujets nominaux visés par le secret
professionnel.
Je
remets également cette lettre au père de la fille dont la mère est
concernée en lui demandant de vous la transmettre avec les autres
documents que vous lui demandez.
Salutations administratives
Dr William Théaux
|
B)
Adressée au patient, la lettre de pénalisation de la
procédure de remboursement
et rejet de la Feuille de Soin ci-dessous relevée |
A)
Le
10/04/2009 émission d'une Feuille de Soin
à la manière dont depuis l'année 2001, à peu près 21000 soins ont été
ainsi codés sans problème jusqu'alors |
DWT@200905211415
|
Histoire :
De la médecine et du médecin soignant |
|
Présent :
L'assurance maladie et la formation des
médecins techniciens |
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Futur :
La responsabilisation du patient |
|
Droit :
Les Serments d'Hippocrate |
|